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1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Creactif Web, propriétaire du site www.creactifweb.com, met à disposition du public les informations concernant notre association.

Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site hdignity.org appartient à Human Dignity - Association à but non lucratif, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 22, rue du Sergent Bauchat, 75012 Paris.

Seynabou Benga est responsable de la publication et peut être contacté à info@hdignity.org.

Le webmaster, Creactif Web, est responsable de l'administration du site et peut être contacté à contact@creactifweb.com 

Le site hdignity.org est hébergé par 1&1 Internet SARL, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 7, place de la Gare, BP 70109, 
57201 Sarreguemines Cedex.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web hdignity.org, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Human Dignity. Les dates et heures d'interruptions seront précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par hdignity.org

En accord avec notre politique de communication, le site hdignity.org a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Human Dignity, et s'efforce de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister. L'association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des erreurs présentes sur le site hdignity.org.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web hdignity.org font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations, n’hésitez pas à nous le signaler par email à info@hdignity.org.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable

Soumis au droit français, le site hdignity.org est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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